CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société KRAV MAGA SHOP, des produits proposés sur son site Internet “www.kmgfranceshop.com”.

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de la société KRAV MAGA SHOP emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l’acheteur reconnait avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Toute condition non conforme à ces conditions générales que l’acheteur aurait formulée sera rejetée, à moins que KRAV MAGA SHOP  n’en ait expressément et par écrit reconnu l’applicabilité. Les produits sont proposés à la vente internet sans limitation de territoire.

L’acheteur, préalablement à sa commande, déclare qu’il a la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente. La société KRAV MAGA SHOP se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, sous réserve de faire apparaitre ces modifications sur son site.

1. Informations légales sur la société KRAV MAGA SHOP

KRAV MAGA SHOP au capital de 5.000 euros. Adresse : 5 Bis , rue Bataille 60128 Plailly ,France. Numéro d’identification : 917 727 844 RCS Compiègne, Numéro de TVA : FR 49917727844,  SIRET : 91772784400016 NAF 4791B.

Tel : +33 (3) 44 21 81 18

Email : contact@kmgfranceshop.com

Directeur de publication : Nathalie Ranjard

2. Accès au site et au service clientèle

L’acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au site ” KRAV MAGA SHOP ” et au service clientèle. L’acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à internet et de l’utilisation du site.

3. Service clientèle

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition tous les jours sans interruption du Lundi au Jeudi de 09h à 17h et le Vendredi de 9h à 12h – Tél : +33 3 44 21 81 18 ou par email : contact@kmgfranceshop.com

4. Commandes sur Internet : www.kmgfranceshop.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. KRAV MAGA SHOP se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. La commande de l’acheteur devra être confirmée par KRAV MAGA SHOP, par courrier postal ou électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de la commande par KRAV MAGA SHOP et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. KRAV MAGA SHOP recommande à l’acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

5. Choix des produits

L’acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par KRAV MAGA SHOP, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’ils les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l’objet de sa commande. En outre, l’acheteur connaissant seul les matériels, logiciels, configurations et autres, qu’il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. KRAV MAGA SHOP met à la disposition de l’acheteur pour l’aider dans le choix des produits :

• un service clientèle par téléphone,
• un service d’aide par mail, tels que mentionnés dans l’article 2 des présentes Conditions Générales de Vente. Il appartient exclusivement à l’acheteur, s’il ne s’estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d’un conseil.

6. Conformité des produits

En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (non conforme), l’acheteur doit formuler sa réclamation par courrier électronique à l’adresse contact@kmgfranceshop.com, dans un délai de quinze jours à compter de la date de facturation. KRAV MAGA SHOP s’engage à rembourser, ou à échanger les produits ne correspondant pas à la commande de l’acheteur. Dans ce cas, KRAV MAGA SHOP remercie l’acheteur de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de renvoyer le ou les produits, après acceptation écrite par KRAV MAGA SHOP et procédera à l’échange ou au remboursement du ou des produits. Les frais de retour seront remboursés. En tout état de cause l’acheteur bénéficiera des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés. Au terme de ce délai de quinze jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l’acheteur.

7. Disponibilité des produits

Conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation, l’acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site www.kmgfranceshop.com, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander. L’acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site internet de KRAV MAGA SHOP. Les offres présentées par KRAV MAGA SHOP sont valables dans la limite des stocks disponibles. KRAV MAGA SHOP se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. En cas d’indisponibilité du produit commandé, KRAV MAGA SHOP informera l’acheteur au plus tôt. Conformément aux dispositions de l’article L121.20.3 du Code de la Consommation, KRAV MAGA SHOP pourra dans ce cas fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent. A défaut pour KRAV MAGA SHOP de faire usage de cette faculté, l’acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versées.

8. Prix

Les prix des produits sur le site www.metalboxe.com sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, l’acheteur est l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de KRAV MAGA SHOP. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de l’entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements, des autorités et/ou organismes compétents du pays d’expédition. L’acheteur doit se renseigner sur ces aspects, avant toute commande sur le site www.metalboxe.com, auprès de ses autorités locales. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. KRAV MAGA SHOP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

9. Validation

L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. A partir du moment où l’acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône ” Commande avec obligation de paiement “, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par KRAV MAGA SHOP constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par KRAV MAGA SHOP et ses clients.

10. Paiement

Le paiement de la totalité du prix est exigible immédiatement à la date de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L’encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par KRAV MAGA SHOP au moment de l’expédition de la commande, sauf mention spéciale précisée sur la page de l’article. Toutes les commandes sont payables en Euros. Pour régler sa commande, l’acheteur dispose de l’ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : Stripe (carte bleue, Mastercard, Visa, E-Carte Bleue, Paylib) ou PayPal. L’acheteur garantit à KRAV MAGA SHOP qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de l’enregistrement du bon de commande. KRAV MAGA SHOP se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelles que soient leur nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur, ou en cas d’incident de paiement.

11. Sécurisation

Le site Stripe, partenaire de KRAV MAGA SHOP, fait l’objet d’un système de sécurisation. Il a adopté le procédé de cryptage SSL, et l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage a aussi été renforcé pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

12. Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété pleine et entière de KRAV MAGA SHOP jusqu’au complet paiement du prix, en principal, frais et taxes compris.

13. Livraison et réception

Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse que l’acheteur a indiquée lors de sa commande. En cas de disponibilité partielle des articles, KRAV MAGA SHOP pourra être amené à scinder les commandes. KRAV MAGA SHOP propose à ses clients d’être livrés par transporteur avec prise de rendez-vous. Les articles volumineux ne pourront être livrés que par transporteur avec prise de rendez-vous au choix du client. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l’Acheteur ne sera acceptée.

Caractéristiques du système DPD et Colissimo de la POSTE

L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence, l’acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L’acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l’hypothèse où l’acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur le contenu de son colis, il est tenu :

• d’appliquer la procédure DPD et Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du préposé de PDP et de la Poste (constat 170).
• de signaler ces incidents à KRAV MAGA SHOP.

Caractéristiques de la livraison par transporteur avec prise de rendez-vous

Le transporteur contacte le client et convient avec lui un rendez-vous. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur l’état du colis et le nombre de colis livrés. En cas doute, il est tenu de refuser le colis et de signaler ces incidents à KRAV MAGA SHOP. En cas de dégradation, il faut impérativement émettre des réserves auprès du livreur, sans quoi nous ne pourrons donner suite à toutes réclamations.

Délais

Les délais moyens au départ du dépôt de KRAV MAGA SHOP sont les suivants:

• Par transporteur avec prise de rendez-vous: 2-5 jours.

Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’acheteur. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande. Les sommes versées par l’acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l’acheteur devra le signaler par écrit (courrier électronique) à KRAV MAGA SHOP afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à KRAV MAGA SHOP de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, KRAV MAGA SHOP procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’acheteur. Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l’article 7. En cas de nouvelle expédition de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.

14. Garantie des vices cachés et responsabilité

Dans l’hypothèse où les produits que KRAV MAGA SHOP a livrés présentent un vice caché, KRAV MAGA SHOP pourra, à son choix, éliminer ce vice où KRAV MAGA SHOP est dans l’impossibilité de le faire, ou si KRAV MAGA SHOP ne peut le faire dans les délais en raison d’éléments qui ne dépendent ni de sa volonté ni de son fait, l’acheteur pourra, au choix, lui renvoyer contre remboursement du prix et des frais de retour, ou lui demander une réduction du prix de vente. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

KRAV MAGA SHOP décline toute responsabilité dans l’hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d’un auteur ou d’un livre). De même, sa responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son site. KRAV MAGA SHOP s’engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes naturelles, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait des agissements de l’acheteur.

15. Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.

Conformément à l’article L.121-21-8 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les commandes portant sur les produits ci-après cités :

• Les produits descellés après livraison et qui ne peuvent être renvoyé pour des raisons d’hygiène (exemple non limitatif, sous-vêtements, coquille et porte coquille, protège dents, casques)
• Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (broderies spécifiques sur kimonos, ceintures ou autres produits)

En cas d’exercice du droit de rétractation, les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client), accompagnés de l’accord de retour.

L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la date de réception des produits par notre service après-vente. Le remboursement sera effectué en fonction des moyens de paiement utilisés lors de l’achat en ligne. Les frais de retour de votre commande seront à votre charge.

Veillez à conserver la preuve d’expédition de votre retour, c’est-à-dire une déclaration écrite émanant d’un prestataire de services de transport ou de services postaux indiquant l’expéditeur et le destinataire de votre retour, et justifiant l’envoi effectif des biens. En cas notamment de non-réception de votre retour par nos entrepôts, nous pourrions être amenés à vous demander sa preuve d’expédition.

16. Échange ou remboursement

Vous pouvez nous retourner vos articles dans un délai de 30 jours à compter de la réception de votre commande. Le retour doit se faire uniquement par les opérateurs de services postaux. Tous les articles retournés feront l’objet d’un contrôle. Ils doivent être non utilisés, neufs, avec l’étiquette et dans leur emballage d’origine, afin d’être commercialisés de nouveau sur notre site.

Les produits d’hygiène et sous-vêtements (coquille et porte coquille, protège dents, etc.), les produits soldés, les produits personnalisés à la demande de l’acheteur ne sont ni repris ni échangés. Il en est de même pour les articles qui vous auraient été offerts ou des produits bonus. Si vous choisissez de nous retourner un tel article, vous ne recevrez de notre part aucune compensation financière ou matérielle.

Vous devez impérativement joindre l’accord de retour à votre colis, accompagné de préférence de votre facture et mentionner votre numéro de commande. Ce numéro est visible dans votre compte client, rubrique « Historique et détails de mes commandes » et dans l’objet de mail de confirmation de commande. Tout retour ne respectant pas les conditions citées ci-dessus, sera susceptible d’être refusé par nos services. Les frais de retour de votre commande seront à votre charge.

KRAV MAGA SHOP vous propose 2 possibilités, en cas de retour :

• Échange de produits (sous réserve de disponibilité de la taille et du modèle demandé)
• Remboursement (KRAV MAGA SHOP vous remboursera le montant réglé, par le même moyen de paiement que vous avez utilisé lors de l’achat)

L’adresse de retour est la suivante :

KRAV MAGA SHOP

Service Après-Vente

5 Bis, Rue Bataille

60128 PLAILLY

17. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site KRAV MAGA SHOP sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site KRAV MAGA SHOP  est strictement interdite.

18. Non validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

19. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige seul le Tribunal de Commerce de Compiègne sera compétent.

20. Protection des données personnelles

Les informations collectées par KRAV MAGA SHOP lors de toute commande de l’acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par KRAV MAGA SHOP et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant auprès de KRAV MAGA SHOP.

Nous sommes susceptibles de récupérer les informations suivantes, via l’utilisation de Google Analytics et Woocommerce :

• tout contenu présent sur notre site, ce qui comprend notamment votre compte KRAV MAGA SHOP, la souscription aux newsletters, les formulaires de commandes ou vos demandes de renseignements adressées à nos conseillers ;
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Par l’intermédiaire de KRAV MAGA SHOP, l’acheteur peut être amené à être informé des offres de KRAV MAGA SHOP . Si l’acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer KRAV MAGA SHOP par courrier à KRAV MAGA SHOP, 5 bis  Rue Bataille 60128 PLAILLY, ou par email à contact@kmgfranceshop.com.

Si vous ne nous autorisez pas à collecter vos informations personnelles, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certains services, et certains d’entre eux pourraient ne pas pouvoir tenir compte de vos intérêts et préférences. Si vous avez des questions à propos des informations personnelles spécifiques que nous traitons et que nous possédons, et de vos droits concernant ces informations personnelles, veuillez nous contacter.

21. Hébergement

Le site www.kmgfranceshop.com est hébergé par la société : OVH

Propriété intellectuelle : tous les contenus et les photographies du site www.kmgfranceshop.com sont soumis aux articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société KRAV MAGA SHOP. Aucune utilisation à des fins d’usage commercial ne pourra être faite sans l’accord préalable de la société KRAV MAGA SHOP.

22. Newsletter

En vous inscrivant à la Newsletter KRAV MAGA SHOP, vous serez informé par e-mail de toutes les nouveautés et toutes les promotions en cours sur le site www.kmgfranceshop.com. Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment soit en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails KRAV MAGA SHOP  ou en envoyant un email à contact@kmgfranceshop.com en spécifiant que vous souhaitez vous désabonner.